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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV Les Vignerons de Força Réal
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FORÇA REAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORÇA REAL
SCV Les Vignerons de Força Réal Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99801417
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2019

Présentation de la marque FORÇA REAL

Déposée le 1 juillet 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV Les Vignerons de Força Réal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORÇA REAL »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV Les Vignerons de Força Réal domicilié(e) Léo Lagrange,66170 MILLAS (dossier no 2399326) - 66170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 155 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ADROGUER Françis SCV Les Vignerons de Força Réal domicilié(e) Rue Léo Lagrange,66170 MILLAS (dossier no 2399326) - 66170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORÇA REAL est expirée depuis le 1 juillet 2019.

SCV Les Vignerons de Força Réal a également déposé les autres marques suivantes : FORCA REAL CHATEAU MILLASSOU


SCV Les Vignerons de Força Réal Société Coopérative Agricole - Léo Lagrange,66170 MILLAS (dossier no 2399326) - 66170 - France - SIREN 776155640


Monsieur ADROGUER Françis SCV Les Vignerons de Força Réal - Rue Léo Lagrange,66170 MILLAS (dossier no 2399326) - 66170 - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2009 n°2399326 - Publication au BOPI 2009-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Vin en bouteille d'appellation d'origine contrôlée.